- Directive sur les contrats de services - CIUSSS du Centre-Sud-de-l'Île-de-Montréal
- Procédure sur la réception et l'examen des plaintes - Santé Québec
- Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics (voir annexe VIII de la Politique d'approvisionnement PO-5400-001 - page 38)
- Code de conduite des fournisseurs
- Conditions Générales – Bon de commande
- Exigences de facturation
Rougeole
Plusieurs cas de rougeole ont été déclarés au Québec, dont certains à Montréal. Dans le contexte d’une hausse du nombre de cas, la Santé publique rappelle que la vaccination demeure le meilleur moyen de se protéger contre la maladie.
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Contrats
Dernière mise à jour: 2025-01-28